Conditions générales
CONDITIONS GÉNÉRALES
APERÇU
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En visitant notre site et/ou en achetant quelque chose chez nous, vous utilisez notre "Service" et acceptez d'être lié par les conditions générales suivantes ("Conditions Générales" ou "Conditions"), y compris les conditions et politiques supplémentaires référencées ici et/ou disponibles par hyperlien. Ces Conditions Générales s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans s'y limiter, les utilisateurs qui naviguent sur le site, les vendeurs, les clients, les commerçants et/ou les contributeurs de contenu.
Veuillez lire attentivement ces Conditions Générales avant d'accéder ou d'utiliser notre site web. En accédant à toute partie du site ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par ces Conditions Générales. Si vous n'acceptez pas toutes les stipulations du présent accord, vous ne pouvez pas accéder au site web ni utiliser aucun service. Dans la mesure où ces Conditions Générales sont considérées comme une offre, l'acceptation est expressément limitée à ces Conditions Générales.
Les Conditions Générales s'appliquent également aux nouvelles fonctionnalités ou aux nouveaux outils qui pourraient être ajoutés au magasin actuel. La version en vigueur des Conditions Générales est toujours disponible sur cette page. Nous nous réservons le droit de modifier, d'altérer ou de remplacer tout ou partie des Conditions Générales en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement cette page pour vérifier si des modifications sont intervenues. Votre utilisation continue du site web après la publication de ces modifications signifie votre acceptation de ces modifications.
Notre magasin est hébergé par Shopify Inc. Ils nous fournissent la plateforme de commerce électronique qui nous permet de vous vendre nos produits et services.
ARTICLE 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant ces Conditions Générales, vous déclarez que vous avez l'âge de la majorité selon la législation de votre pays de résidence, ou que, en tant que majeur selon la législation de votre pays de résidence, vous nous avez donné l'autorisation d'utiliser ce site à des mineurs dont vous avez la responsabilité.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées. Lors de l'utilisation du Service, vous ne pouvez pas non plus enfreindre la législation de votre juridiction (y compris la législation sur le droit d'auteur).
Vous ne pouvez pas transmettre de vers, de virus ou de codes destructeurs.
Toute non-conformité à une disposition de ces Conditions Générales entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
ARTICLE 2 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser notre service à quiconque, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.
Vous reconnaissez que votre contenu (à l'exclusion des informations de carte de crédit) peut être transmis sans cryptage et que cela peut impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux ; et (b) des modifications des données pour se conformer aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lors de leur transmission sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l'utilisation du Service ou l'accès au Service ou à tout élément du site web via lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres figurant dans cet accord sont uniquement destinés à faciliter la lecture et n'affectent pas ces Conditions ni leur interprétation.
ARTICLE 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables si les informations présentes sur ce site sont incorrectes, incomplètes ou obsolètes. Le matériel sur ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être utilisé comme seule base pour prendre des décisions, sans consulter des sources d'information primaires, plus précises, plus complètes ou plus récentes. Si vous vous fiez au matériel présent sur ce site, vous le faites à vos propres risques.
Ce site peut contenir certaines données historiques. Les données historiques, par nature, ne sont pas actuelles et sont communiquées uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous ne sommes pas obligés de mettre à jour les informations sur notre site. Vous acceptez qu'il vous incombe de vérifier les modifications de notre site.
ARTICLE 4 - MODIFICATION DES PRIX ET DU SERVICE
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le Service ou une partie de celui-ci périodiquement et sans préavis.
Nous ne sommes pas responsables envers vous ou un tiers pour toute adaptation, modification de prix, suspension ou interruption du Service.
ARTICLE 5 - PRODUITS OU SERVICES
Certains produits ou services peuvent être proposés exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre Politique de retour.
Nous mettons tout en œuvre pour afficher les couleurs et les images de nos produits dans la boutique de la manière la plus précise possible. Cependant, nous ne pouvons garantir que l'écran de votre ordinateur affichera toutes les couleurs correctement.
Nous nous réservons le droit de limiter la vente de nos produits ou Services à certaines personnes, régions ou juridictions, sans y être obligés. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter la quantité de produits ou services que nous proposons. Toutes les descriptions et les prix des produits peuvent être modifiés par nous à tout moment et à notre seule discrétion, sans préavis. Nous nous réservons le droit de ne plus proposer un produit à tout moment. Une offre sur ce site pour un produit ou un service est nulle là où une telle offre est interdite.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres matériaux que vous achetez ou obtenez répondra à vos attentes, ni que les erreurs dans le Service seront corrigées.
ARTICLE 6 - EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Les achats peuvent être limités ou annulés par nous à notre seule discrétion, par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent également être imposées pour des commandes passées par ou via le même compte client ou la même carte de crédit, et/ou des commandes avec la même adresse de facturation et/ou adresse de livraison. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons vous en informer en utilisant l'adresse e-mail et/ou l'adresse de facturation ou le numéro de téléphone que vous avez fournis lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou de refuser les commandes qui, selon nous, sont passées par des commerçants, des revendeurs ou des distributeurs.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour chaque achat dans notre magasin. Vous acceptez de mettre à jour immédiatement vos informations de compte et d'autres données, y compris votre adresse e-mail et les numéros et dates d'expiration de vos cartes de crédit, afin que nous puissions exécuter vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Veuillez consulter notre Politique de retour pour plus d'informations.
ARTICLE 7 - OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers que nous ne contrôlons pas et sur lesquels nous n'avons aucun contrôle ni aucune influence.
Vous acceptez que l'accès à de tels outils vous soit fourni en l'état ("as is") et selon leur disponibilité ("as available"), sans aucune garantie, condition ou soutien de notre part. Nous ne sommes en aucun cas responsables de ou en relation avec votre utilisation d'outils tiers optionnels.
Vous utilisez les outils optionnels proposés via le site entièrement à votre discrétion et entièrement à vos propres risques, et vous devez vous assurer que vous avez pris connaissance et accepté les conditions selon lesquelles ces outils sont fournis par les fournisseurs externes concernés.
Si nous décidons d'offrir de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site web (comme la publication de nouveaux outils et aides), ces Conditions Générales s'appliqueront à ces nouvelles fonctionnalités et/ou services.
ARTICLE 8 - LIENS DE TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure du matériel provenant de tiers.
Les liens de tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites web externes avec lesquels nous n'avons aucun lien. Nous ne sommes pas tenus d'examiner ou d'évaluer le contenu ou l'exactitude, et nous n'offrons aucune garantie et n'assumons aucune responsabilité pour les matériaux ou sites web de tiers ou d'autres matériaux, produits ou services de parties externes.
Nous ne sommes pas responsables des dommages ou préjudices liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, aides ou contenus ou d'autres transactions, liés à des sites web de tiers. Étudiez attentivement les politiques et pratiques de la partie externe avant de conclure une transaction avec elle. Les plaintes, réclamations, problèmes ou questions concernant les produits de parties externes doivent être adressés à cette partie externe.
ARTICLE 9 - COMMENTAIRES, RÉTROACTIONS ET AUTRES SOUMISSIONS D'UTILISATEURS
Si vous nous envoyez quelque chose à notre demande (par exemple, dans le cadre d'un concours) ou si vous nous envoyez de votre propre initiative des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres matériaux, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier ordinaire ou de toute autre manière (collectivement appelés "commentaires"), vous acceptez que nous puissions modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser autrement, à tout moment et sans aucune restriction, tout commentaire que vous nous envoyez. Nous ne sommes pas obligés (1) de garder confidentiel un quelconque commentaire ; (2) de payer une rémunération pour un quelconque commentaire ; ou (3) de répondre à un quelconque commentaire.
Sans y être obligés, nous pouvons surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, calomnieux, pornographique, obscène ou autrement répréhensible ou qui enfreint les présentes Conditions Générales ou les droits de propriété intellectuelle de toute partie.
Vous acceptez de ne pas publier de commentaires qui portent atteinte aux droits de tiers, y compris les droits d'auteur, les droits de marque, le droit à la vie privée, les droits de la personnalité ou d'autres droits subjectifs ou patrimoniaux. Vous acceptez en outre de ne pas publier de commentaires contenant du matériel diffamatoire ou autrement illégal, offensant ou obscène, ou contenant des virus informatiques ou d'autres logiciels malveillants susceptibles d'affecter le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser de fausses adresses e-mail, vous faire passer pour quelqu'un d'autre ou nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l'origine de tout commentaire. Vous êtes seul responsable de tous les commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité pour les commentaires publiés par vous ou par tout tiers.
ARTICLE 10 - DONNÉES PERSONNELLES
Notre Politique de confidentialité régit la manière dont nous collectons et utilisons les données personnelles. Veuillez lire notre Politique de confidentialité ici.
ARTICLE 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il est possible que des fautes de frappe, des inexactitudes ou des omissions apparaissent sur notre site ou dans le Service, et qu'elles concernent les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition, les délais de livraison et la disponibilité. Si des informations dans le Service ou sur tout site web connexe sont inexactes, nous nous réservons le droit, à tout moment et sans préavis (même après que vous ayez passé une commande), de corriger les erreurs, inexactitudes ou omissions, de modifier ou de mettre à jour les informations, ou d'annuler les commandes.
Nous ne nous engageons pas à mettre à jour, modifier ou clarifier les informations dans le Service ou sur tout site web connexe, y compris les informations sur les prix, sauf si la loi nous y oblige. Si une date est mentionnée dans le Service ou sur tout site web connexe indiquant la mise à jour ou le renouvellement des informations, cela ne signifie pas que toutes les informations dans le Service ou sur tout site web connexe ont été modifiées ou mises à jour.
ARTICLE 12 - UTILISATION INTERDITE
Outre d'autres interdictions énoncées dans les Conditions Générales, vous ne pouvez pas utiliser le site et son contenu :
(a) à des fins illégales ; (b) pour inciter d'autres personnes à commettre des actes illégaux ou à y participer ; (c) pour enfreindre les lois et réglementations internationales, nationales ou locales ; (d) pour enfreindre nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui ; (e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer des personnes en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique ou nationale, de la race, de l'âge ou du handicap ; (f) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ;
(g) pour télécharger ou transmettre des virus ou d'autres codes malveillants qui peuvent ou seront utilisés d'une manière qui affecte la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe, d'autres sites web ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les données personnelles d'autrui ; (i) pour le spam, le phishing, le pharming, le pretexting, les spiders, le crawling ou le scraping ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les mesures de sécurité du Service ou de tout site web connexe, d'autres sites web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de suspendre votre utilisation du Service ou de tout site web connexe en vertu de cette disposition sur l'utilisation interdite.
ARTICLE 13 - EXCLUSION DE GARANTIE ; LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas que notre Service sera ininterrompu, opportun, sécurisé ou exempt d'erreurs pendant votre utilisation.
Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus par l'utilisation du Service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que nous puissions, périodiquement, retirer le Service pour une durée indéterminée et le résilier à tout moment, sans vous en avertir préalablement.
Vous acceptez expressément que vous utilisez le Service entièrement à vos propres risques, et que vous assumez seul le risque de l'indisponibilité du Service. Le Service et tous les produits et services qui vous sont fournis via le Service sont (sauf indication contraire expresse de notre part) fournis en l'état ("as is") et selon leur disponibilité ("as available"), sans aucune garantie expresse ou implicite de quelque nature que ce soit, y compris les garanties de qualité marchande, de qualité satisfaisante, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre ou de non-contrefaçon.
En aucun cas, Studio Zepp VOF, nos administrateurs, dirigeants, sociétés affiliées, agents, représentants, entrepreneurs, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de tout préjudice, perte, dommage ou réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire ou spécial, de dommages-intérêts punitifs ou de dommages consécutifs de quelque nature que ce soit, y compris les dommages pour perte de profits, perte de revenus, perte d'économies ou de données, coûts de remplacement ou tout dommage similaire, que ce soit contractuellement, par délit (y compris la négligence), sur la base de la responsabilité stricte ou autrement, découlant de votre utilisation du Service ou des produits obtenus via le Service, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, y compris les réclamations concernant des erreurs ou omissions concernant le contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation du Service ou de tout contenu (ou de tout produit) affiché, transmis ou autrement mis à disposition via le Service, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.
Étant donné que certaines juridictions n'autorisent pas la limitation de responsabilité pour les dommages accessoires ou consécutifs, notre responsabilité pour ces dommages est limitée dans la mesure maximale permise par la loi.
ARTICLE 14 - INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser et de défendre Studio Zepp VOF et notre société mère, nos filiales, nos sociétés affiliées, nos partenaires, nos administrateurs, nos dirigeants, nos agents (commerciaux), nos entrepreneurs, nos sous-traitants, nos concédants de licence, nos prestataires de services, nos sous-traitants, nos fournisseurs, nos stagiaires et nos employés contre toute réclamation ou demande d'un tiers, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, résultant de votre non-respect des présentes Conditions Générales ou des documents qui y sont incorporés par référence, ou d'une violation par vous d'une disposition légale ou réglementaire ou des droits d'un tiers.
ARTICLE 15 - DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions Générales est illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera en vigueur dans toute la mesure permise par la loi et sera réputée dissociable des présentes Conditions Générales, sans affecter la validité et l'applicabilité des autres dispositions.
ARTICLE 16 - RÉSILIATION
Les engagements et obligations contractés par les parties avant la date de résiliation restent valables en toutes circonstances après la résiliation du présent accord.
Ces Conditions Générales restent en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions Générales à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou en cessant de visiter notre site web.
Si nous jugeons ou soupçonnons, à notre seule discrétion, que vous n'avez pas respecté une disposition de ces Conditions Générales, nous pouvons résilier cet accord à tout moment et sans préavis, et vous resterez redevable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse. De plus, nous pouvons également vous refuser l'accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).
ARTICLE 17 - ACCORD INTÉGRAL
Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions Générales ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions Générales et toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site web ou relatives au Service constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service. Elles remplacent tous les accords, communications et propositions oraux et écrits antérieurs et existants entre vous et nous (y compris les versions précédentes des Conditions Générales).
Si une disposition des présentes Conditions Générales est susceptible de plusieurs interprétations, elle ne peut être interprétée à notre encontre.
ARTICLE 18 - LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales et tous les autres accords en vertu desquels nous vous fournissons les Services, doivent être exécutés et interprétés exclusivement conformément au droit de Diepestraat 41, Beerzel, 2580, Belgique.
ARTICLE 19 - MODIFICATIONS DES PRÉSENTES CONDITIONS DE SERVICE
La version en vigueur des Conditions Générales est toujours disponible sur cette page.
Nous nous réservons le droit de modifier, d'altérer ou de remplacer tout ou partie des Conditions Générales, à notre seule discrétion, en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site web pour vérifier si des modifications sont intervenues. Votre utilisation continue de notre site web ou du Service après la publication de ces modifications des présentes Conditions Générales signifie votre acceptation de ces modifications.
ARTICLE 20 - COORDONNÉES
Les questions concernant ces Conditions Générales peuvent être envoyées à info@studiozepp.com.